ESPACE ADHERENT : Documents (courrier, dossiers travaux, RI,...) à télécharger

Modalités d'adhésion

•Documents à fournir adhérents:

–Photocopie de la validation du permis de chasse pour la saison en cours

–2 enveloppes timbrées avec vos noms et adresses

–Déclaration sur l’honneur de non infraction à la police de la chasse (disponible ci-dessous)

–Un chèque de 40€ à l’ordre de l’AMCBDC ou 40€ par règlement en espèce

•Pour les nouveaux adhérents :

–Imprimé de demande d’adhésion dûment rempli (voir ci-dessous)

–2 photos d’identité + documents au dessus

Pour les adhérents ayant déjà une carte suite à leur adhésion les années précédentes, merci de venir avec lors de votre renouvellement.

L'adhésion ou le renouvellement d'adhésion peut être également réalisé par voie postale. Pour cela, merci de nous faire parvenir l'ensemble des pièces à l'adresse disponible dans la rubrique "contact" de ce site.

Date limite de retour des carnets de prélèvements de hutte : 01 mars

Date limite de retour des carnets de prélèvements limicoles : 01 mars

Limite du paiement des concessions : 30 Juin

Date limite de l'adhésion pour les concessionnaires et coresponsables : Jour de l'ouverture soit le 1er samedi d'aout

Date limite de dépôt des demandes de travaux et fiche de renseignements concessionnaires : 15 décembre

Permanences : de 18h30 à 20h

Juin, Juillet, Aout : Voir calendrier en page d'accueil

Reste de l'année : 1er jeudi du mois

Voir calendrier ci-joint

Calendrier des permanences saison 2018-2

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REGLEMENT INTERIEUR- Dernière version en vigueur

reglement interieur 2018-2019.pdf

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carnet prélèvement botte

Pour limicoles et canards prélevés à la botte

carnet prélèvement botte. recto.jpg

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Carnet prélèvement botte

Pour limicoles et canards prélevés à la botte

carnet prélévement botte. verso.jpg

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Déclaration sur l'honneur-adhésion

déclaration sur l'honneur sociétaire pou

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Bulletin d'adhésion pour nouvel adhérent

bulletin_adhesion.pdf

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Chartes de bonnes pratiques d'entretien du DPM

Document extrait du bail 2014-2023 régissant les conditions de réalisation des travaux sur le territoire amodié

Charte de bonnes pratiques d'entretien d

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Limite du territoire de chasse de l'AMCBDC

Carte limites territoire pour sociétaire

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La circulation avec véhicule à moteur sur le DPM

Les articles régissant celle-ci. A savoir que les dérogations temporaires annuelles, sont accordées par numéro de hutte. Un seul véhicule est autorisé par hutte, à circuler sur le territoire du DPM. Le véhicule doit être identifié par le macaron fourni au concessionnaire principal, ainsi que par l'arrêté préfectoral fourni également au concessionnaire principal. Ces dérogations sont accordées pour les véhicules légers. Les engins (grues, tracteurs, etc.) pour réaliser les gros travaux doivent faire l'objet d’une demande spécifique auprès du CA

Code de l’environnement régissant la cir

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